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Posté le 21/06/2019 à 18h14 par ed38

Ce serait qd même sacrément tiré par les cheveux que l’assoce soit condamnée . La sem avait un mandat, un marché en gros de l’assoce pour gérer l’équipe pro . Il lui était loisible d’embaucher ou de contracter qui elle voulait pour remplir sa mission . On ne voit pas bien en quoi l’assoce aurait dû embaucher ou contracter avec un salarié ou prestataire de la sem qd celle-ci a fait faillite ?
Si je confie la réalisation de ma maison à un maître d’oeuvre , je me vois mal obligé d’indemniser un de ses salariés ou prestataires qu’il n’aurait pas payé s’il lui arrivait de faire faillite !
Après, le bon sens et la justice , ça fait deux ... mais là, autant dire qu’il faudrait revoir l’integralité du système sportif , car au regard de la loi tous les clubs pro tiennent leur délégation d’associations supports , lesquelles sont les titulaires de la licence sportive.

ed

Posté le 21/06/2019 à 18h42 par daniel

Cette attente c'est bon signe ou pas ??
La nouvelle direction du club nous a habitué à la prudence et modestie, on va donc attendre et etre prudent.

Posté le 21/06/2019 à 18h51 par daniel

Le club a peut-être une réponse orale mais attend une réponse écrite pour l'annoncer, par prudence ou par obligation

Posté le 21/06/2019 à 19h23 par romain

ed38 a écrit : Ce serait qd même sacrément tiré par les cheveux que l’assoce soit condamnée . La sem avait un mandat, un marché en gros de l’assoce pour gérer l’équipe pro . Il lui était loisible d’embaucher ou de contracter qui elle voulait pour remplir sa mission . On ne voit pas bien en quoi l’assoce aurait dû embaucher ou contracter avec un salarié ou prestataire de la sem qd celle-ci a fait faillite ?
Si je confie la réalisation de ma maison à un maître d’oeuvre , je me vois mal obligé d’indemniser un de ses salariés ou prestataires qu’il n’aurait pas payé s’il lui arrivait de faire faillite !
Après, le bon sens et la justice , ça fait deux ... mais là, autant dire qu’il faudrait revoir l’integralité du système sportif , car au regard de la loi tous les clubs pro tiennent leur délégation d’associations supports , lesquelles sont les titulaires de la licence sportive.

Sauf que le contrat de Levast à commencé à l'association et à été transféré à la Sasp
S'il y a reclassement du contrat les 2 devraient être condamnés.

Posté le 21/06/2019 à 21h58 par Dany07

Bonjour,

Donc peu de nouvelles sur la décision du 20 juin 2019.

Mais que fout le dauphine libéré.
En avril dernier, il avait annoncé la date du 20 juin en gros titre et finit par oublier de dire ce qui s'est passé à cette date.
Dans cette affaire, le dauphiné est plus que décevant puisqu'il se trouve incapable de suivre ce qu'il a lui même annoncé.

Heureusement que nous avons allezbourgoin, pour avancer dans ce qu'il faut savoir.

Posté le 21/06/2019 à 22h23 par romain

Bonne analyse Dany
Quand il n'y a rien à dire le Daube est là.
Le jugement a certainement été rendue mais si personne des 2 protagonistes ne communique c'est que personne n'est satisfait du résultat.

Posté le 21/06/2019 à 22h35 par Dany07

Merci Romain de partager mes interrogations.
Et restons vigilants sur allezbourgoin sur les suites de cette affaire à la mords moi le noeud.

Posté le 22/06/2019 à 06h58 par nenex38

AG a écrit :
daniel a écrit : Et rien concernant 2-3 joueurs en plus??
Ca va être dur dur, tout les clubs de la region recrutent gros

Aux échos que j'ai eu, le recrutement est clos pour l'instant..
Sauf si le dossier LEVAST évolue en notre faveur et que l'on a pas a sortir la somme demande de 350 000 €.

Levast perd son procès face au CSBJ
https://www.ledauphine.com/isere-nord/2019/06/22/levast-perd-son-proces-face-au-csbj

Posté le 22/06/2019 à 07h27 par Bedeau38

nenex38 a écrit :
AG a écrit :
daniel a écrit : Et rien concernant 2-3 joueurs en plus??
Ca va être dur dur, tout les clubs de la region recrutent gros

Aux échos que j'ai eu, le recrutement est clos pour l'instant..
Sauf si le dossier LEVAST évolue en notre faveur et que l'on a pas a sortir la somme demande de 350 000 €.

Levast perd son procès face au CSBJ
https://www.ledauphine.com/isere-nord/2019/06/22/levast-perd-son-proces-face-au-csbj

Voilà une info qu'elle est BONNE.

Attendons tout de même la suite

Tu ne dois pas juger mes choix si tu ne connais pas mes raisons

Posté le 22/06/2019 à 07h34 par Dany07

Bonjour,
Merci nenex38 de nous permettre de lire cet article.
Le dauphiné a un peu de retard, sans plus.
Cette fois tout est clair, Levast était un prestataire de service de la SAS, l'association ne lui doit rien.
Et on ne voit pas ce qu'un pourvoi en cassation pourrait changer.

Posté le 22/06/2019 à 07h37 par MDBJ

Bedeau38 a écrit :
nenex38 a écrit :
AG a écrit :
daniel a écrit : Et rien concernant 2-3 joueurs en plus??
Ca va être dur dur, tout les clubs de la region recrutent gros

Aux échos que j'ai eu, le recrutement est clos pour l'instant..
Sauf si le dossier LEVAST évolue en notre faveur et que l'on a pas a sortir la somme demande de 350 000 €.

Levast perd son procès face au CSBJ
https://www.ledauphine.com/isere-nord/2019/06/22/levast-perd-son-proces-face-au-csbj

Voilà une info qu'elle est BONNE.

Attendons tout de même la suite

C'est une excellente nouvelle.
Il peut toutefois faire appel, mais a t-il intérêt à le faire?

Posté le 22/06/2019 à 08h09 par Burno

MDBJ a écrit :
Bedeau38 a écrit :
nenex38 a écrit :
AG a écrit :
daniel a écrit : Et rien concernant 2-3 joueurs en plus??
Ca va être dur dur, tout les clubs de la region recrutent gros

Aux échos que j'ai eu, le recrutement est clos pour l'instant..
Sauf si le dossier LEVAST évolue en notre faveur et que l'on a pas a sortir la somme demande de 350 000 €.

Levast perd son procès face au CSBJ
https://www.ledauphine.com/isere-nord/2019/06/22/levast-perd-son-proces-face-au-csbj

Voilà une info qu'elle est BONNE.

Attendons tout de même la suite

C'est une excellente nouvelle.
Il peut toutefois faire appel, mais a t-il intérêt à le faire?

Non, c'est un jugement en appel qui a été rendu ( c'est à dire jugé pour la seconde fois par un autre tribunal )
Il y a encore la possibilité du pourvoi en cassation ( c'est la " forme " du procès qui est jugé ) il a 2 mois pour le demandé. A mon avis, pour 300000€ les choses ne sont pas complètement terminée...

La tête dans le ciel du grenat dans le coeur

Posté le 22/06/2019 à 08h24 par romain

Très bonne nouvelle, maintenant il peut se pourvoir en cassation, mais en a t'il les moyens :
-financier car ça coûte cher
-et surtout ses arguments
Par contre ce qui n'est pas banal dans cette affaire c'est qu'en première instance il attaquait son prétendu employeur la SASP.
Et en appel il attaque toujours la SASP et appelle en responsabilité l'association.
Ce n'est pas banal comme situation.

Posté le 22/06/2019 à 08h42 par Berjaja

Souhaitons que la page de cette "pénible" époque au niveau financier, se tourne définitivement pour que le club reparte de l'avant.

Bien cordiaBlement

Posté le 22/06/2019 à 09h14 par daniel

C'est une bonne chose juste a avant la cloture de l exercice.
Le club savait depuis vendredi matin mais c'était verbal donc ils ont rien dit, attendant l'écrit. Ils communique que quand c est fait et ecrit.
Pour l'entraîneur des arrieres, ils ont son accord par mel (il est pas en France actuellement, vacances,
famille, a vous de voir ) on saura qui c'est quand le contrat sera signé
Côté joueur, ils sont sur un deuxième ligne français mais c est en cours de nego (le resultat du procès Levast va accélérer les choses)

Voila, le club cache rien, mais communique que quand c'est fait