Un loyer a t-il existé dans cette affaire ?
Et a t-il payé ?
S'il a été impayé, il n'est qu'un impayé parmi d'autres.
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Boutique
Dany07
Cadet
Date du message : jeudi 28 septembre 2017 à 14h56
Berjaja
Espoir
Date du message : jeudi 28 septembre 2017 à 16h24
Non dans le passé il ne devait pas y avoir de loyer.
Il y avait une convention d'occupation du stade dans son ensemble entre la sas et la mairie.
Mais cette convention ne concerne plus la sas et donc plus le liquidateur , donc si il veut continuer à l'utiliser on peut lui demander pour le faire se bouger de payer un loyer ou alors de "dégager" (selon l'expression à la mode !!)
Bien cordiaBlement
Titi
Modos
Date du message : jeudi 28 septembre 2017 à 20h55
La boutique sera ouverte pour le match contre Rouen (cf. Facebook du club) pour "déstockage" (c'était le terme utilisé, il me semble).
Donc est-ce le liquidateur qui veut récupérer un max de thunes, ou bien comme je le suggérais, le stock présent n'appartenait pas à la SAS et est "dégagé" par l'assoce ? Car apparemment c'est bien l'assoce qui ouvre la boutique...
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Règle n°1 : le modo a toujours raison.
Règle n°2 : si ce n'est pas le cas, se référer à la règle n°1.
Dany07
Cadet
Date du message : jeudi 28 septembre 2017 à 21h13
Le liquidateur peut-il engager de nouvelles dépenses qui s'ajouteraient aux créances dues par la SASP, comme par exemple signer un bail pour un loyer d'utilisation de la boutique ?
A mon avis, non. Le liquidateur n'est pas en place pour générer de nouvelles dépenses. Son rôle est de résorber la situation telle qu'elle résulte de la mise en liquidation.
Le liquidateur prend donc les choses comme elles lui sont venues. Pour lui, la boutique avec un loyer de zéro euro par mois, restera à zéro euro pendant le temps qu'il lui faudra pour la faire vider, par un acquéreur du stock ou par une vente aux enchères.
Pour expulser le liquidateur de la boutique il faudrait qu'il y ait un bail et des impayés, dans l'immédiat il n'y a ni bail ni impayés.
Message modifié le jeudi 28 septembre 2017 à 21h14 par Dany07
Berjaja
Espoir
Date du message : vendredi 29 septembre 2017 à 09h35
Dany07 a écrit :Le liquidateur peut-il engager de nouvelles dépenses qui s'ajouteraient aux créances dues par la SASP, comme par exemple signer un bail pour un loyer d'utilisation de la boutique ?
A mon avis, non. Le liquidateur n'est pas en place pour générer de nouvelles dépenses. Son rôle est de résorber la situation telle qu'elle résulte de la mise en liquidation.Si, un liquidateur peut engager de nouvelles dépenses quand il s'agit par exemple de protéger un bâtiment appartenant à la société liquidée (chauffage pour hors gel/gardiennage etc..)
Le liquidateur prend donc les choses comme elles lui sont venues. Pour lui, la boutique avec un loyer de zéro euro par mois, restera à zéro euro pendant le temps qu'il lui faudra pour la faire vider, par un acquéreur du stock ou par une vente aux enchères.
Pour expulser le liquidateur de la boutique il faudrait qu'il y ait un bail et des impayés, dans l'immédiat il n'y a ni bail ni impayésDans le cas du CSBJ le local n'appartenait pas à la sas liquidée, la convention qui liait la SAS avec le propriétaire du local (Mairie) doit normalement être rompue, il est évident que le liquidateur n'est pas pressé pour libérer ce local, le produit de la vente des vieux articles est dérisoire par rapport à la dette, c'est pourquoi je suggérais que pour le faire bouger , la mairie devrait lui demander un loyer, et si on apprend aujourd'hui que l'assoce va organiser le déstockage , je ne comprends plus, est ce le liquidateur qui lui a permis ??? ou sinon pourquoi ne l'a t-elle pas fait plus tôt ? je pense que la raison est que les nouveaux produits sont comme d'habitude livrés en retard.....
Bien cordiaBlement
Message modifié le vendredi 29 septembre 2017 à 09h36 par Berjaja
Dany07
Cadet
Date du message : vendredi 29 septembre 2017 à 10h20
Bonjour,
Tout va finir par s'arranger, mais que de temps perdu.
P38110
Junior
Date du message : vendredi 29 septembre 2017 à 10h25
Suite à un commentaire FB, j'ai eu une réponse du club.
"Le nouveau maillot sera porté par les joueurs au prochain match"
☺
Tomber est permis ; se relever est ordonné. - Proverbe russe
Bedeau38
Junior
Date du message : vendredi 29 septembre 2017 à 11h18
Sur FB du club
Nos bénévoles préparent la braderie destockage qui sera en place à la boutique pour le match contre Rouen Normandie Rugby le 6 octobre !
le problème semble se régler
Tu ne dois pas juger mes choix si tu ne connais pas mes raisons
antoine
Espoir
Date du message : vendredi 3 novembre 2017 à 18h10
SI ça vous dit c'est toujours une grande fierté de voir ce genre de truc
http://www.anaf-judiciaire.com/vente-anaf/6326--LJ-CSBJ-RUGBY-DANS-LES-LOCAUX-DE-CVF-971-ROUTE-DE-SAINT-QUENTIN-38210-TULLINS-VENDU-SUR-DESCRIPTIF-%2528?offset=0
15grenouillards
Cadet
Date du message : mercredi 15 novembre 2017 à 12h36
Vu dimanche dernier, en vente à la boutique, un sticker pour plaques minéralogiques avec le logo ovale du CSBJ.
Bonne idée je trouve, même si ce n'est pas nouveau, d'autres clubs l'on déjà fait.
A 31 km du point culminant de l'Isère (pic Lory 4087m)
seth
Minimes
Date du message : mercredi 15 novembre 2017 à 16h47
il me semble que daniel ou antoine je ne sais plus nous en vendez il y a quelques années de cela
depuis que je l'ai acheter lors d'un deplacement il y ai toujours sur ma plaque
15grenouillards
Cadet
Date du message : mercredi 15 novembre 2017 à 17h51
seth a écrit :il me semble que daniel ou antoine je ne sais plus nous en vendez il y a quelques années de cela
depuis que je l'ai acheter lors d'un deplacement il y ai toujours sur ma plaque
Merci Seth, j'ignorai cela.
A 31 km du point culminant de l'Isère (pic Lory 4087m)
Tolo
Junior
Date du message : vendredi 1 décembre 2017 à 13h00
Jours et heures d'ouvertures de la boutique en Décembre
http:///www.facebook.com/CsbjRugby/
daniel
Admin
Date du message : vendredi 1 décembre 2017 à 14h50
seth a écrit :il me semble que daniel ou antoine je ne sais plus nous en vendez il y a quelques années de cela
depuis que je l'ai acheter lors d'un déplacement il y ai toujours sur ma plaque
j'en vendais pour l'assos de Gerbelot il y a 2-3ans. moi aussi il est sur ma plaque.
faudrait que je lui demande si il lui en reste, mais je croit savoir qu'il passe sa retraite au Quebec, il suit le CSBJ de bien loin, un peu dégoûté d'avoir été pris pour un con
Bob
Benjamins
Date du message : vendredi 1 décembre 2017 à 15h44
daniel a écrit :Pas si sûr que çà qu'il soit parti, ou alors c'est très récent, puisque je l'ai croisé après le match contre BOURG le 12 novembre; Il était bien présent cette fois là et les fois d'avant dans les tribunes du Stade, je peux te l'assurer !.. mais je croit savoir qu'il passe sa retraite au Quebec, il suit le CSBJ de bien loin, un peu dégoûté d'avoir été pris pour un con








