Conditions Générales d'Utilisation


Conditions Générales d'utilisation (C.G.U.) - www.allezbourgoin.com

1- Généralités

1.1 - L'inscription, l'utilisation et la navigation sur le site www.allezbourgoin.com impliquent l'acceptation sans réserve des différentes règles définies dans les présentes conditions générales d'utilisation. En cas de refus ou de non-respect de ces règles, l'utilisateur s'engage à cesser immédiatement d'utiliser le site, et la suppression du compte pourra être prononcée sans préavis.

1.2 - Les Conditions générales d'utilisation peuvent évoluer sans préavis.

1.3 - Le forum est accessible à tous, Il est donc fortement recommandé de ne pas diffuser de données personnelles (nom, prénom, adresse, photos,...), si vous souhaitez quand même diffuser ce type de données, vous acceptez qu'elles soient rendues publiques.

1.4 - Le forum constitue un lieu privé ouvert au public sous la responsabilité de son éditeur qui en détermine librement les conditions d'utilisations et de fonctionnement, et qui à ce titre peut donc prendre toutes les décisions qu'il jugera utiles ou nécessaires pour préserver le bon fonctionnement du forum.

1.5 - Le processus d'inscription implique la création d'un compte utilisateur.

2- Sujet et forum

2.1 - Poster vos sujets qu'une seule fois sur l'ensemble du forum et dans la catégorie appropriée.

2.2 - Utiliser la fonction recherche avant de poster un nouveau sujet pour vérifier que la question n'a jamais été posée.

3 - Titres des messages

Le développement du forum est en grande partie lié à son référencement sur les principaux moteurs de recherches. Le référencement des différentes pages du forum est optimisé lorsque le titre du message est clair et précis. Merci d'appliquer les règles énumérées ci-dessous.

3.1 - Ne jamais poster un message avec un titre entièrement en majuscules (une majuscule en début de titre est largement suffisante).

3.2 - Ne jamais poster vos messages avec des titres comportant des caractères spéciaux (/ , * , % , \ ,...).

3.3 - Soyez le plus précis possible dans votre titre (Aide, Help, j'ai un problème... sont à proscrire).

4 - Messages

4.1 - L'écriture SMS et l'abus d'abréviations sont à bannir, respectez les autres en leur épargnant de décrypter votre message. Ecrire en toutes lettres (en évitant au maximum les fautes) est donc plus que recommandé pour être compréhensible par l'ensemble de la communauté.

4.2 - Il est formellement interdit de faire référence au P2P ou toutes autres formes de piratages.

4.3 - Soyez courtois : Même si les idées des autres membres ne vous plaisent pas, restez courtois.

4.4 - Il est formellement interdit de tenir des propos à caractère pornographique, injurieux, obscènes, dégradant, raciste, intolérant, antisémite, pédophile, diffamatoire, menaçant, provoquant ou tout autre message qui violerait les lois applicables.

4.5 - Les propos injurieux ou diffamatoires envers une marque ou une entité commerciale sont formellement interdits, en aucun cas allezbourgoin.com ne pourra être tenu responsable des messages postés par un de ces membres. D'une manière générale seul l'auteur d'un message est responsable des propos qu'il pourra tenir.

4.6 - Le flood (messages sans rapport avec le sujet initial du topic, ou interventions inutiles) est interdit sur le forum, si vous souhaitez parler avec un membre d'un autre sujet que celui du topic initial, il existe la messagerie privée.

4.7 - Soyez poli : un bonjour et un merci n'ont jamais tué personne.

4.8 - Sur allezbourgoin.com, il est interdit de copier, coller, reproduire, citer une oeuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse).

5 - Principes de modération

5.1 - La modération sur le forum est réalisée à posteriori, les messages sont donc accessibles immédiatement après leurs publications par les membres. La modération des messages est donc réalisée après leurs publications.

5.2 - Dans la mesure du possible, les modérateurs essayent de surveiller les différents sujets du forum pour s'assurer qu'ils sont conformes aux présentes C.G.U, néanmoins si vous constatez un message non-conforme, vous pouvez le signaler à l'aide du bouton prévu à cet effet au dessus de chaque message.

5.3 - L'équipe de modération du forum se réserve le droit de modifier, éditer, déplacer, verrouiller, supprimer les différentes contributions des membres sur le forum sans prévenir préalablement l'auteur des messages. Ces actions de modération sont réalisées quand les propos tenus par les membres ne respectent pas la présente charte, ne sont pas en relation avec le sujet initial, ne respectent pas la réglementation en vigueur,.... Les modérateurs ne sont pas tenus de justifier leurs différentes actions de modération.

5.4 - En cas de non-respect des règles d'utilisation du site, l'utilisateur peut s'exposer à différentes sanctions : avertissement, bannissement de trois jours, bannissement d'un mois, bannissement définitif, ...

L'ordre des sanctions est purement indicatif, selon la nature du bannissement, le modérateur décide de la sanction à appliquer envers la ou les personnes incriminées.

5.5 - Les réclamations publiques vis-à-vis d'une décision / action de modération sont interdites, de même pour les propos ou sujets publics visant à faire polémique sur la politique de modération. En cas de réclamations ou remarques , vous avez la possibilité de déposer une requête adressée à un membre de l'équipe de modération, ou à l'administrateur. Les réclamations doivent être effectuées uniquement via la messagerie privée du forum (MP), ou via la page contact.

5.6 - L'équipe de modération du forum applique une charte de modération où sont définies les sanctions pour les infractions les plus courantes, cette charte permet de garantir l'équité des membres vis-à-vis des différentes actions de modération.


6 - Spam / publicité / politique du forum concernant les liens

6.1 - Les spams et les messages à caractère publicitaires sont interdits.

6.2 - Tous les messages postés dans le but de développer ou faire la promotion d'un produit / service / site internet, sont interdits.

6.3 - Les utilisateurs des forums, s'engagent à ne pas poster dans leurs messages (sauf permission des modérateurs), des liens vers leurs sites personnels. Un lien vers votre site web est toléré dans votre profil et votre signature.

7 - Compte et profil

7.1 - Adresse email : Il est obligatoire de fournir une adresse email valide lors de l'inscription (les emails jetables sont interdits), si vous changez votre adresse mail, vous êtes tenus de la remplacer dans votre panneau utilisateur au plus vite.

7.2 - Multi-compte : L'utilisation de plusieurs comptes sur le forum est formellement interdit. L'utilisateur doit posséder un seul et unique compte.

7.3 - Avatar : Ne pas utiliser d'avatar trop grand ou trop lourd. Les avatars ne doivent pas être des images à caractère violent ou pornographique.

7.4 - Signature : Un seul lien au maximum, la taille maximum par image sera de 500 x 80 pixels, 6 lignes maximum (pour une image a chaque tranche de 20px de hauteur on comptera une ligne, exemple : une image de 60 px comptera pour trois lignes). Les règles des messages sont également applicables aux signatures.


8 - Messagerie Privée (MP)

8.1 - La messagerie privée vous permet d'envoyer des messages privés à d'autres membres du forum, dans l'intérêt de la communauté il est préférable de faire partager de manière publique, les réponses qui pourraient servir à d'autres membres.

8.2 - Les messages privés contenant des spams ou des messages à caractère publicitaires sont interdits.

9 - Données personnelles

9.1 - Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, chaque membre du forum dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (données à caractère personnel). Vous pouvez exercer ce droit en contactant l'équipe d'administration du forum : Page contact du forum

9.2 - allezbourgoin.com conserve toutes les données permettant une identification des auteurs des messages sur le forum (adresse IP, heure de publication). Sur demande d'une autorité judiciaire, nous pouvons être amenés à transmettre ces données pour permettre l'identification d'un membre.

10 - Propriété des messages / Suppression de votre compte

10.1 - Propriété des messages : Les messages du forum sont la propriété d'allezbourgoin.com, cela signifie que le contenu que vous déposez sur le forum ne vous appartient pas.

La notion de propriété intellectuelle et de droit d'auteur n'est pas applicable dans le cas d'échange sur un forum de discussion public. En effet, nous ne sommes pas confrontés à des oeuvres de l'esprit telles que définies dans le code de la propriété intellectuelle. Néanmoins si tel était le cas, selon l'article L 113-6 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur de l'oeuvre identifié par un pseudonyme sur le forum devra faire connaitre son identité civile et justifier sa qualité pour prétendre à un quelconque droit d'auteur.

Remarque : Au delà de la propriété de vos messages, en tant qu'auteur vous restez néanmoins responsable du contenu des différents messages que vous publiez.

10.2 - Suppression de votre compte : Nous nous engageons à supprimer votre compte utilisateur si vous en faites la demande. Vous pouvez exercer ce droit, en nous contactant via l'adresse e-mail d'administration du forum (page contact). La demande de suppression devra comporter le pseudonyme utilisé ainsi que l'adresse e-mail d'inscription.

Lors de la suppression de votre compte, vous ne pouvez pas exiger la suppression de vos différents messages publiés (ces suppressions risqueraient de dénaturer / perturber les différents fils de discussions du forum), pour plus de précisions se référer au chapitre sur la propriété des messages.

Remarque : Cette règle s'applique uniquement pour les messages ne comportant pas de données personnelles. Lors de la suppression de votre compte, vous pouvez nous demander de supprimer toutes les données personnelles vous concernant (sujet de présentation du membre, photos du trombinoscope, ...). Pour exercer ce droit, vous devez nous fournir les liens des messages en question.