Dépôt de bilan en vue ?


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tyrup
Visiteur


Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h18


(citation)(nom)dooome(/nom)
Qui peut préciser les suites concrètes pour le club? On va en fed1, c est sûr, mais y aura t il des recours au TAS pour retrouver notre place au dessus ou pas?
(/citation)

C'est la vraie question.
Et si démarche de combien est le delais pour avoir une réponse ?

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Mickael
Visiteur


Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h20


Le pire est evité
Un petit bout de ciel bleu ( et grenat) au dessus de la berjalie(editt)message ?dit? par Mickael ? 17/07/2012 18:22:59(/editt)

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Mister T
Benjamins

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Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h21


(citation)(nom)tyrup(/nom)

C'est la vraie question.
Et si démarche de combien est le delais pour avoir une réponse ?(/citation)
En procédure d'urgence je crois que c'est 10 jours, mais pas sûr

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Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h22


Apparement, oui l'appel va être fait!
Et bien on est tous limite contents d'etre en fédérale 1! Si y'avait eu liquidation de toutes facons, las magouilles allaient exploser au grand jour donc là, forcément, les dirigeants ont su faire un dossier en bêton!Comme quoi quand ils veulent ils peuvent!

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VILCOYOTE
Benjamins

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Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h22


il n' ont pas a statué sur le budget prévisionnel: je parle de la DNACG il y a donc magouille.

BERJALLIE MON PAYS

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tyrup
Visiteur


Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h22


10jours ?
Mais tout compris ? Demande pour passer au Tribunal, audition et réponse ?

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Mister T
Benjamins

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Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h25


(citation)(nom)tyrup(/nom)10jours ?
Mais tout compris ? Demande pour passer au Tribunal, audition et réponse ?(/citation)
oui je crois que ça va très vite.
De toute façon il faut aboutir avant fin Juillet car au mois d'Août l'administration judiciaire c'est au ralenti

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Pti577
Poussins

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Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h31


http://www.rugbyrama.fr/rugby/federale-1/2011-2012/bourgoin-ok-financierement_sto3351113/story.shtml

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tyrup
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Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h32


Tu es sûr des delais? En faisant quelques recherches ils disent que c'est très long. Ils parlent de mois.

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lou camel
Visiteur


Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h34


le tc n'a pas statué sur le mêmes critères que la dnacg.
le tc rend une décision sur la viabilité financière de l'entreprise.

la dnacg la com d'appel ainsi que le cnosf ont statué sur une somme qui devait être entièrement versée sur le compte du csbj le jour où le club a fait appel (le 8 ou le 9 juin) de la décision de la dnacg.

si le cnosf a rendu une décision semblable à celles déjà émise, c'est peut être la seule à pouvoir être rendue.

et si il y a un appel au tas celui ci va aussi analyser si la somme requise était bien sur le compte du csbj à la date du premier appel.

si le csbj fait appel la décision a bien des chances de n'être connue qu'en août, j'en ai bien peur.

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Mister T
Benjamins

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Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h37


(citation)(nom)VILCOYOTE(/nom)il n' ont pas a statué sur le budget prévisionnel: je parle de la DNACG il y a donc magouille.(/citation)
Ce que juge un tribunal de commerce : c'est le risque d'éventuelle cessation de paiement.
Donc les comptes 2011/2012 ont dû être logiquement validés (je rappelle que c'est le sujet des convocations DNACG, com recours FFR et CNOSF).
Donc que la trésorerie est présente pour fonctionner, payer les salaires...etc.
Donc aussi que le budget 2012/2013 a dû être présenté. Après sur quelle base???

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auretof
Visiteur


Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h39


Salut a tout le monde je suis nouveau je suis cette affaire depuis le début et je ne comprend pas tan d acharnement de votre part certes ces votre club mas il faut ce rendre a l évidence le club ne peut plus évoluer en pro d2 il fait trop de mal au rugby moderne ... il faut que vous repartir de plus bas pour revenir meilleur comme l on fait d autre club comme Grenoble par exemple. puis aussi de faire ces appelle sur appelle vous vous rendez ridicule de plus en plus accepter votre sort enfin .

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Berjaja
Espoir

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Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h39


(citation)(nom)lou camel(/nom)

si le csbj fait appel la décision a bien des chances de n'être connue qu'en août, (g)j'en ai bien peur.(/g)(/citation)

oui tu peux avoir peur :grr:

Bien cordiaBlement

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durban
Visiteur


Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h41


Le TA est une instance au dessus de ces "expert" de la Fédé. Le TA peut exiger la réintégration du CSBJ en pro d2. Cela sera une poule de 17. En 2009/2010 le club de lille avait gagné au TA et obtenu sa réintégration en F1 dans une poule de 11. Par contre, il faudra être carré sur le budget 2012/2013 afin que nous présentions toutes les garanties.

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Mickael
Visiteur


Date du message : mardi 17 juillet 2012 à 18h43


(citation)(nom)auretof(/nom)Salut a tout le monde je suis nouveau je suis cette affaire depuis le début et je ne comprend pas tan d acharnement de votre part certes ces votre club mas il faut ce rendre a l évidence le club ne peut plus évoluer en pro d2 il fait trop de mal au rugby moderne ... il faut que vous repartir de plus bas pour revenir meilleur comme l on fait d autre club comme Grenoble par exemple. puis aussi de faire ces appelle sur appelle vous vous rendez ridicule de plus en plus accepter votre sort enfin .(/citation)

Et tu ferais quoi a leur place !!!!!
Mourrir la fleur au fusil
Le rugby est un sport de combat donc ils se battent!!!!!
Et je trouve ça légitime n'importe qui épuiserai tous les recours mis à sa disposition même si ça tourne au ridicule