Et bien c'est Camille. Quand tu n'es pas payé depuis x temps, que tu relances x fois pour trouver un accord, ... tu te résous à faire un recours. Et encore une fois, rien n'est fait et espérons une conciliation en première instance.
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En direct du club....
Date du message : mercredi 9 novembre 2016 à 21h50
Faut pas pousser mémé dans les orties !
Date du message : mercredi 9 novembre 2016 à 22h00
Le problème dans cette affaire
C'est que levast comment pourrait il passer en conciliation vu qu'il n'est pas licencié
La saisie du prud'hommes par levast est pour faire qualifier en contrat de travail son contrat de prestation.
Si le le prud'hommes requalifie le contrat
LE club devra alors procéder à son licenciement ou négocier.
Lulu,Ioio suis je dans le vrai ?
Dany07
Cadet
Date du message : mercredi 9 novembre 2016 à 22h13
Merci, ce serait donc Levast qui s'est adressé aux prud'hommes en expliquant qu'il était un faux prestataire de services destiné à masquer un vrai salarié.
Alors maintenant il tombe le masque et précise bien que le contrat avec sa SARL était archi pipo.
Evidemment que l'URSSAF va réagir et dire à LEVAST et au CSBJ, vous vous êtes entendus pour escroquer des cotisations, vous allez maintenant nous les payer : moitié à la charge du CSBJ et moitié à la charge de la SARL bidon, ce serait normal il me semble.
Date du message : mercredi 9 novembre 2016 à 22h47
Si l'urssaf s'en mêle ils prendront ce qu'a touché levast appliqueront 25% pour trouver le brut et calculeront les charges sociales environs 45%
Le club versera a l'urssaf 70% de ce qu'elle a déjà payé.
Exemple pour 5000 € net déjà versé il faudra repayer 3500€
Date du message : mercredi 9 novembre 2016 à 22h50
A qui profitait le montage ?
Pas a levast mais au club qui évitait de payer les charges sociales patronales et salariales.
ioio
Poussins
Date du message : jeudi 10 novembre 2016 à 01h19
lulu a écrit :ioio a écrit :lulu a écrit :Qu'est-ce qui te fait dire que Camille "s'est fait faire un contrat" ? (sans revenir sur la question de la durée, évoquée dans d'autres posts également, puisqu'en tout état de cause le gars il est sur un siège éjectable).
Ce n'est pas comme cela que les choses se sont passées.
Pour faire court, c'est tout simplement ce qui a été préconisé par divers conseils compte-tenu de la situation du club. Ce montage d'ailleurs n'a rien d'extraordinaire, il se pratique régulièrement et il est tout à fait admis.On peut dire que "Camille s'est fait un contrat" car pour faire un contrat il faut être deux! Après Manier est complice à l'évidence mais leur accord a une victime : le CSBJ.
Ensuite, si les conseils ont préconisé ça, je conseille au club de le virer immédiatement, c'est un énorme risque qui a été couru par le club (bon par contre Camille faut qu'il le garde son avocat, c'est très bien joué de son côté).
Si le conseil du CSBJ était Huchet, c'est normal qu'elle ait été virée à la suite d'une erreur pareille (même si c'est pas assez pour faire gagner Hafner aux prud'hommes).Ce montage ne se pratique régulièrement en effet mais il n'est pas admis, sinon personne ne paierait de charges sociales et le Code du travail n'existerait pas car ce ne serait que de la prestations de services. Si l'URSAFF nous tombe dessus c'est bien qu'un tel contrat n'est pas admis (car Levast semble avoir un lien de subordination avec le club).
Pour faire un contrat, il faut être au moins deux dis-tu, nous sommes d'accord. Mais quand tu dis que "Camille s'est fait un contrat", cela sous-tend un gars qui en fait son affaire dans son coin, ce qui ne s'est absolument pas passé comme cela (dixit Romain et cf.mes posts précédents). Et ton point d'exclamation n'y changera rien.
Parler de complice et de victime, pour un féru de droit comme toi, sans développer et apporter le moindre fait et en ponctuant cela d'un "à l'évidence", et bien justement, il n'y a non seulement rien d'évident mais cela relève tout simplement d'allégations fantaisistes (pour ne pas dire plus).
Pour ce qui est des Conseils du club, Romain t'a donné la réponse, et quant à ce type de montage, c'est pratiqué, c'est admis, en toute légalité. Pas besoin de nous faire un imbroglio, pour là encore affirmer que l'URSAFF tomberait sur le club, ce qui de toute façon ne démontre en rien "qu'un tel contrat n'est pas admis", pour reprendre tes propos.
OK, je vais détailler un peu plus sur les points que tu évoques.
Alors pour qu'un tel contrat ait pu être conclu notamment au regard de sa durée, il faut que Levast et Manier aient été d'accord. Soit Manier est conscient qu'un tel contrat est arrangeant pour Levast alors qu'il engage le club sur une longue durée et il est complice, soit il n'est pas conscient et il est alors un "pigeon" et c'est bien joué par Camille Levast, à sa place j'aurais fait pareil.
Ensuite, je dis que le CSBJ est victime car il a été engagé sur une très longue durée et s'il veut rompre comme il l'a fait, les indemnités dépendant de la durée du contrat, forcément un contrat aussi long alourdit la facture du club. Si Manier avait fait un contrat de 2 ans, le licenciement de Levast aurait peut-être coûté 0€. De plus (je vais en parler plus bas), il s'expose à un redressement par l'URSAFF.
Ensuite, quant au montage financier, je le répète : le fait qu'il se fasse souvent en pratique n'est pas synonyme de licité. La jurisprudence ici est très claire (arrêts Labanne et Société Générale de la chambre sociale de la Cour de Cassation) : il y a contrat de travail lorsqu'il y a lien de subordination ou dépendance économique (on en a parlé dans le post précédent quelques pages en arrière). Il faut donc conclure un contrat de travail soumis au Code du travail et pas un contrat de prestations de services soumis au Code de commerce et au Code civil.
Après je ne sais pas si l'URSAFF nous est d'ores-et-déjà tombée dessus ; mais en tout cas elle me parait fondée à le faire si elle le souhaite et on peut imaginer au vu de son attirance pour l'argent que si ce n'est pas fait, ce n'est qu'une question de temps.
dooome
Modos
Date du message : jeudi 10 novembre 2016 à 18h52
Bref, c'est une question d'interprétation d'accord et de licité désormais. Que les prud'hommes et les autres organismes possiblement intéressés fassent leur job. On n'a que trop débattu sur ce qui est un cas de litige contractuel entre 2 parties.
Ce qui nous intéresse, ce n'est pas de savoir si Levast est malin dans la gestion de ses contrats, si Mannier est un naïf ou si Hafner est un habile stratège, ce qui nous intéresse c'est de savoir en fonction de l'évolution du dossier si le CSBJ aura des sommes à verser à son/ses ex-salariés, et si oui combien. Mais comme tout ça prendra de longs mois, on a le temps de reparelr de tout ça...
L'humilité est l'antichambre de toutes les perfections...
Date du message : vendredi 11 novembre 2016 à 11h57
Frédéric Montagnat arrête sa carrière de joueur:
Lundi soir, le CSBJ et Frédéric M. ont trouvé un accord pour résilier la dernière année de contrat du joueur avec le club. Très peu aligné en PROD2 depuis une saison et demie et n'entrant plus dans les plans du staff, le talonneur a accepté de mettre un terme à sa carrière de joueur, qui l'a vu porter les maillots du CSBJ, du LOU, Bordeaux/Bègles, l'ASVEL et à nouveau le CSBJ. A 32 ans, il va créer sa société de préparateur physique et coach sportif pour relever un nouveau challenge.
Bonne chance à lui
Date du message : vendredi 11 novembre 2016 à 13h58
Il devient donc auto entrepreneur
Et son 1er client c'est le Csbj
C'est comme cela que l'on dégraisse la masse salariale.
Hafner est à l'école Manier
Le contrat de fred doit être de 5 ans.
Quand je dit qu'il faut qu'Hafner arrete de nous prendre pour des Burnes.
Titi
Modos
Date du message : vendredi 11 novembre 2016 à 14h27
romain a écrit :Et son 1er client c'est le Csbj
Excuse, Romain, mais ça ce n'est marqué nulle part dans l'article.
Il peut très bien ouvrir sa salle de sport, ou bien aller bosser pour une salle existante, ou bien faire du coaching personnalisé... il peut même avoir certains joueurs comme clients à titre perso 
A moins que tu aies des éléments concrets indiquant le contraire...
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Règle n°1 : le modo a toujours raison.
Règle n°2 : si ce n'est pas le cas, se référer à la règle n°1.
JP26
Junior
Date du message : vendredi 11 novembre 2016 à 15h51
romain a écrit :Il devient donc auto entrepreneur
Et son 1er client c'est le Csbj
C'est comme cela que l'on dégraisse la masse salariale.
Hafner est à l'école Manier
Le contrat de fred doit être de 5 ans.
Quand je dit qu'il faut qu'Hafner arrete de nous prendre pour des Burnes.
pure speculation
Date du message : vendredi 11 novembre 2016 à 16h12
On verra
Faut pas être dupe.
Vous croyez que Fred part sans rien
Réveillez vous
Vous rêvez
Titi
Modos
Date du message : vendredi 11 novembre 2016 à 17h31
Perso je ne rêve pas, mais là c'est toi qui extrapoles.
Envoie-nous du concret ^^
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Règle n°1 : le modo a toujours raison.
Règle n°2 : si ce n'est pas le cas, se référer à la règle n°1.
Berjaja
Espoir
Date du message : vendredi 11 novembre 2016 à 17h57
je ne sais rien , mais accepter de sacrifier un an de salaire sans contrepartie , par les temps qui courent je n'y crois pas
Bien cordiaBlement
Date du message : vendredi 11 novembre 2016 à 19h44
Il est bien dit qu'un accord a été trouvé, il y a résiliation du contrat de travail et il y aura normalement un avenant de résiliation transmis à la commission juridique de la Ligue... les conditions financières ??... sûrement avantageuses pour le club (économie, économie, ... cela ne fait pas une politique mais c'est une autre histoire...).
Quant à Fred, il intervenait déjà en tant que préparateur physique des jeunes depuis plusieurs années.
Faut pas pousser mémé dans les orties !




